Conditions générales de vente

Préambule

Le présent site www.bracelet-chemin-de-vie.fr exploitant la marque déposée BCV est édité par la société CAPSEK TIMOTHÉ, immatriculée sous le N° 451 944 359 00038 dont le siège social est situé au 21 rue du général Labadie, 32190 Vic-Fezensac aux fins de proposer à la vente des bijoux et accessoires personnalisés.

Les articles proposés à la vente dans le catalogue en ligne font l'objet d'un descriptif stipulant leurs caractéristiques essentielles. Les articles du site www.bracelet-chemin-de-vie.fr sont confectionnés et distribués en conformité avec la législation française en vigueur.

1- Application des conditions générales de ventes

Les conditions générales de ventes s'appliquent aux commandes de personnalisation de bijoux or & argent, bijoux fantaisie, porte-clés et accessoires. Elles sont soumises aux conditions énumérées ci-après.

Elles prévalent sur toute autre stipulation écrite ou non, faite par le client, dans le respect des règles instaurées pour les contrats conclus du commerce électronique. Toute commande implique l'acceptation entière de ces conditions de ventes sous réserve d’éventuelles conditions particulières écrites par le vendeur au moment de la commande.

L’acceptation et la confirmation de la commande sont établies par la saisie des données par le client sur des pages-écrans successives. Le consommateur peut sauvegarder ou éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptibles de subir des modifications.

Dans ce cas, les conditions applicables au contrat qu’il aura conclu seront celles en vigueur sur le site à la date de sa commande. Le client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

2- Prix

Les prix facturés au moment de la commande sont ceux en vigueur dans le catalogue du site www.bracelet-chemin-de-vie.fr en date de la prise de la commande. Tous les prix sont indiqués en Euros TTC (toutes taxes comprises) et n'incluent pas les frais de transport.

www.bracelet-chemin-de-vie.fr se réserve le droit de modifier les prix de ses produits à tout instant.

3- Commande & validation de commande

Les prix facturés au moment de la commande sont ceux en vigueur dans le catalogue du site www.bracelet-chemin-de-vie.fr en date de la prise de la commande. Le client passe sa commande en ligne via le site. Il sélectionne le ou les produits qu’il souhaite commander et/ou personnaliser. Une fois la commande confirmée et le paiement réalisé, un email de confirmation reprenant les différents éléments de sa commande lui sera envoyé, confirmant la prise en compte de sa commande par BCV et valant facture. Dès validation de la commande, aucune modification ultérieure ne pourra y être apportée.

En confirmant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des caractéristiques et des spécificités propres à chacun des produits (dénomination, prix, quantité, couleur, taille, délais de livraison, matériaux, etc.) et déclare expressément les accepter sans réserve.

De même, la confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes Conditions Générales de Vente formant le contrat entre BCV et le client, sous réserve de dispositions dérogatoires établies par écrit entre les parties.

4- Paiement

Le règlement des produits commandés s’effectue par paiement par CB, Visa, Mastercard, American Express, Discover ou Virement PayPal. Dans tous les cas, la production et la réalisation des commandes ne sont effectuées qu’à réception de leur règlement.

En cas de défaut de paiement, dû au refus de la banque d'honorer la transaction ou à une opposition effectuée par le client sur la transaction, et ce avant ou après la conclusion de la transaction, BCV résiliera la vente sans avis ni délai et pourra, le cas échéant, exiger aux frais du client la restitution du produit.

5- Livraison & délais

Les frais de livraison sont convenus en sus du prix de la marchandise et indiqués dans le bon de commande. Les délais de livraison sont précisés sur chaque fiche produit. Les délais annoncés correspondent aux délais d’acheminement indiqués par le transporteur choisi. En cas de non-respect de ceux-ci, ou en cas de non-livraison du colis par le prestataire, BCV ne pourra être tenu pour responsable.

Le ou les produits seront livrés au client qui passe commande ou à un tiers habilité par le client.

BCV expédiera la commande au nom et à l’adresse enregistrés dans la zone « adresse de livraison ». Il appartient donc au client de vérifier l’exactitude de l’adresse.

BCV décline toute responsabilité relative à la livraison dans les cas suivants :

  • Retour de colis suite à une erreur d'adresse ou à une adresse incomplète. Le colis pourra être réexpédié contre paiement de nouveaux frais de port.
  • Retour de colis suite à la non-récupération du colis dans les délais impartis auprès des services du prestataire de la livraison. Le colis pourra être réexpédié sur demande du client, faisant l'objet d'une nouvelle facturation de la livraison à charge du client.

6- Réception

Le client étant propriétaire du ou des produits dès l'acceptation de la livraison, il lui appartient de vérifier le colis à la réception, de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient justifiées auprès du livreur et les signaler sur le bon de livraison joint au colis.

En cas d'absence du client lors du passage du livreur, le client devra se référer aux conditions de chacun des prestataires de livraison pour connaître les modalités à suivre afin de récupérer son colis.

7- Réclamation en cas de non-conformité

En cas de non-conformité, en nature ou en qualité, des produits livrés aux spécifications stipulées dans le bon de livraison. Le client peut adresser une réclamation à BCV en vue d’un échange ou d’un remboursement par création d'un avoir du ou des produits concernés.

Aucun remboursement ne sera effectué. Le produit ne pourra être repris ou échangé sans l’accord express de la société CAPSEK TIMOTHÉ. La réclamation doit être adressée dans les 4 jours ouvrés suivant la livraison par mail ou lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : 21 rue Général Labadie, 32190 Vic-Fezensac. Passé ce délai, la demande d’échange ou de remboursement ne pourra être acceptée.

Les produits doivent être retournés à BCV dans l'état dans lequel ils ont été reçus, dans leur emballage d'origine. Aucun article ne pourra être remboursé ou échangé avant son retour dans les locaux de la société CAPSEK TIMOTHÉ.

8- Clause de non rétraction

L’attention du client est attirée sur le fait que le droit de rétractation n’est pas applicable sur une grande majorité des produits. En effet, s’agissant de produits personnalisés selon les spécificités du client, BCV ne peut, selon l’Article L 121-20-2 du code de la consommation, reprendre ou échanger les produits à la demande du client.

L’exercice du droit de rétractation est exclu pour les bracelets où le client a commandé une personnalisation.

9- Droit de rétractation

Le droit de rétractation n’est possible uniquement sur les produits suivants :

  • Bracelet solitaire
  • Bracelet prospérité
  • Bracelet paix intérieure
  • Bracelet confiance en soi
  • Bracelet énergies
  • Bracelet protections

10- Échanges

Le client peut faire une demande d'échange, pour motif de taille, dans un délai de quatorze jours après réception de sa commande. Les demandes d’échange concernent uniquement les articles pour lesquels des options de taille sont sélectionnables lors de la commande.

Le client doit notifier sa demande ?

Le Service client détaillera alors au client la marche à suivre pour retourner l’article. Lors de sa demande d’échange, le client devra préciser la taille souhaitée en échange ainsi que sa préférence quant au mode de relivraison.

Dans le cas d'un échange, les frais de retour et de réexpédition sont à la charge du clientDès réception du bijou, et sous réserve du règlement des frais de relivraison, nous procéderons à l’échange de taille demandé par le client.

Dans le cas d’un échange de taille, générant un crédit attribué du client, nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le client a utilisé pour la transaction initiale, sauf s’il convient expressément d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement ne lui occasionnera pas de frais.

11- Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil est exclu de la garantie légale tout produit dont la casse résulte d’un accident, d'une manipulation ou d’une utilisation inadaptée (chocs, coups, écrasement, exposition à des produits corrosifs). Au même titre, l’oxydation de l'article causée par l'acidité de la peau ou l’usure et le vieillissement normal du bijou ne sont pas couverts par la garantie.

12- Annulation de commande

Toute commande est réputée ferme et ne pourra être annulée qu'avec le consentement express de BCV et à des conditions qui l'indemniseront de tout préjudice ou dommage entraîné par cette annulation.

13- Informations nominatives

La collecte de données nominatives du client est nécessaire à la prise en compte de sa commande en indiquant son adresse e-mail, le client reçoit des e-mails de suivi de sa commande (confirmation, expédition, etc.). Il pourra également à sa demande recevoir via Internet des informations sur les offres promotionnelles, ainsi que sur les évènements.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, il dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. S’il souhaite exercer ce droit, il lui suffit d’écrire à Happy Corp, 23 Avenue de l'Argonne, 33700 Mérignac en indiquant son nom, prénom, email et adresse complète

14- Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.bracelet-chemin-de-vie.fr, présentés sous format fichier comme sur format papier (y compris mais non limité aux informations, données, photographies, marques, images, dessins, graphismes, animations, textes contenus sur le site), ainsi que la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société BCV.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site de www.bracelet-chemin-de-vie.fr, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société CAPSEK TIMOTHÉ. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société CAPSEK TIMOTHÉ.

Les bijoux et accessoires BCV sont la propriété exclusive de la marque. Leur revente par tout biais est strictement interdite.

CAPSEK TIMOTHÉ se réserve le droit, sauf avis contraire du client lors de sa commande, d'utiliser à toutes fins promotionnelles les visuels fournis par les clients lors de leur commande.

15- Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlementation, par une décision de justice, contravention à des dispositions impératives ou pour toute autre cause, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

16- Responsabilité

La responsabilité de la société CAPSEK TIMOTHE ne saurait être engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels que notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou d’intrusions extérieures et plus généralement tous cas qualifies de force majeure ou faits du tiers par les tribunaux.

De même, sa responsabilité ne saurait être retenue du fait du contenu des sites auxquels les liens hypertextes peuvent renvoyer à partir du site www.bracelet-chemin-de-vie.fr.

17- Droit applicable

Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit français. La langue du présent contrat est le français. Les litiges seront de la compétence du Tribunal de Grande Instance ou d’Instance de BORDEAUX. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

18- Avertissement

La lithothérapie entre dans le cadre des thérapies alternatives énergétiques, elle ne remplace pas la médecine dite modernes. Les significations et propriétés données sont tirés de retour d’expériences d’utilisateurs, de cultures, et d’ouvrages de référence dans le domaine. Pour tout problème médical veuillez consulter votre médecin.

Nous déconseillons le port d'un bijoux chemin de vie BCV®️️ aux enfants de moins de 36 mois.